Les délibérations
Toutes les décisions qui sont prises en Conseil Municipal prennent la forme de délibérations. Sur cette page, vous trouverez les délibérations classées par date de Conseil.
Prochain conseil municipal : date non fixée
Conseil Municipal
27 avril 2026
Conseil Municipal
20 avril 2026
Compte-rendu du CM du 20 avril 2026
026 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
027 Désignation des représentants au sein CNAS
029 Détermination du nombre de représentants au sein du CCAS
030 Election des membres du CCAS
031 Désignation des membres de la CCID
Conseil Municipal
2 avril 2026
Conseil Municipal
20 mars 2026
Conseil Municipal
2 mars 2026
Compte-rendu du CM du 2 mars 2026
001 Avis projet de méthanisation
002 Tarifs des locations de salles et de matériels
003 Fixation tarif – clé d’accès aux bâtiments
004 Acquisition de trois parcelles
005 Remboursement des frais d’énergie LEC
006 Création d’un tarif repas ALSH
007 Demande FAC – Collégiale pigeons
008 Demande subvention DRAC – Collégiale pigeons
009 Remboursement dépense jeu de rodéo mécanique
010 Enfouissement réseau d’éclairage public – rue de la Traversole tranche 2
011 Enfouissement réseau d’électricirté – rue de la Traversole tranche 2
012 Enfouissement réseau de télécommunication – rue de la Traversole tranche 2
013 Approbation statuts du SDE
015 Compétence facultative CATLP – cofinancement robot hôpital
Conseil Municipal
15 décembre 2025
Conseil Municipal
20 octobre 2025
CR du CM du 20 octobre 2025
PV du CM du 20 octobre 2025
032 Convention de mise sous pli
033 Tarifs des salles, du matériel et de la vaisselle
034 Approbation du règlement intérieur
035 Instauration du compte épargne temps
036 Participation Fonds de Solidarité Logement
040 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
041 Adhésion service ADS – CATLP
042 Demande d’adhésion Barbazan-Dessus – CATLP